Modèles de lettres pour Contrat vente spectacle - Modele ...

Contrat de vente

Les dispositions du présent Contrat de vente sont portées à la connaissance du Client avant toute prise de commandes. Par conséquent, toute commande adressée par l'Acheteur implique son adhésion, sans restrictions ni réserves, au Contrat. Ainsi, le simple fait pour l'Acquéreur de signer le Contrat de vente lui permettant d'avoir connaissance des dispositions et de commander...

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Site : https://www.modele-lettre.com

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle / contrat de vente de spectacle

Les différentes variantes des contrats de vente de spectacle

Les différentes variantes des contrats de vente de spectacle

 

Le contrat de coréalisation

Le contrat de coréalisation est un contrat par lequel le producteur s'engage à représenter le spectacle chez l'organisateur en contrepartie d'une quote-part de la recette.

Ce contrat de coréalisation a deux variantes qui prévoient parallèlement au principe de partage de recette, un minimum garanti...

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Date: 2017-11-28 22:03:09
Site : http://www.organisateur-spectacle.org

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle / contrat de vente de spectacle / point de vente spectacle / vente de spectacle

Contrat de coréalisation et contrat de cession : quelle ...

10 janvier 2017 / Lucie Mariotto

Vous cherchez à vendre votre spectacle mais ne savez pas quel type de contrat correspond à votre projet ? La Fabrique de la Danse a choisit de vous éclairer sur le contrat de cession et le contrat de coréalisation, tous deux permettant d'établir les règles d'exploitation de votre projet artistique.

Ces deux types de contrats - contrat de coréalisation et...

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Site : http://www.lafabriquedeladanse.fr

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle / contrat type spectacle danse / contrat de vente de spectacle / prix d un spectacle / organisateur spectacle danse

Assurance Carrefour Spectacles - spectacles.carrefour.fr

Assurance Carrefour Spectacles

En cas d'impossibilité pour l'Adhérent de se rendre à un événement bénéficiant de la garantie, l'Assurance Carrefour Spectacles rembourse les billets non utilisés en bons d'achat valables auprès de Carrefour Spectacles.

ASSURANCE CARREFOUR SPECTACLES - Contrat n° 998999999041

La garantie du contrat « Assurance Carrefour Spectacles » est acquise dans les...

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Site : https://www.spectacles.carrefour.fr

Thèmes liés : assurance billet spectacle carrefour / achat billet spectacle carrefour / remboursement billet spectacle carrefour / reservation billet spectacle carrefour / billet spectacle carrefour

Assurance Carrefour Spectacles: Le Meilleur Sur Assurance ...

Assurance

L'assurance annulation Carrefour spectacles

Lors de l'achat de billets de spectacle dans les points de vente Carrefour ou sur la billetterie en ligne de Carrefour, il est important de demander en parallèle une assurance annulation. L'assurance annulation Carrefour est idéale pour obtenir le remboursement de son billet de spectacle, plutôt que de le perdre. Le client doit exprimer...

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Site : http://assurance.excite.fr

Thèmes liés : assurance billet spectacle carrefour / annulation billet spectacle carrefour / remboursement billet spectacle carrefour / achat billet spectacle carrefour / billet spectacle carrefour

Les contrats du spectacle vivant - RunMuzik

Le contrat de vente couramment appelé « contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle » est un contrat conclu entre un producteur et un organisateur de spectacles aux termes duquel le producteur s'engage à donner, dans un lieu dont dispose l'organisateur, un certain nombre de représentations moyennant une somme forfaitaire. Le producteur fournit le spectacle « clefs en...

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Date: 2017-11-28 14:12:02
Site : http://www.runmuzik.fr

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle / contrat de vente spectacle vivant / contrat de vente de spectacle / production spectacle vivant / vente spectacle vivant

Contrat de cession des droits d'auteurs - professionnels ...

Les droits d'auteurs, pour être exploités, doivent être cédés à titre gratuit ou onéreux, au moyen d'un contrat de cession : contrat d'édition, contrat de représentation, contrat de production audiovisuelle diffusion, etc. Il existe des disposition obligatoires communes à tous les contrats.

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Différents contrats de cession

Le contrat d'édition permet à...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle

Modèles de lettres pour Contrat type spectacle - Modele ...

Modèle contrat

Attention, il s'agit d'un guide et non d'un contrat type ! Ce guide définit les règles ainsi que la méthode de rédaction d'un contrat type. Ainsi, les articles que contient le contrat devront obéir à des règles strictes, règles définies à travers ce document. Ainsi, pour tout contrat, les conseils de rédaction sont semblables. Les règles qui vont suivre s'appliquent alors tant pour un contrat de prestation de service que pour un contrat de vente ou de manière générale, tout contrat faisant intervenir deux parties : une partie dite « forte », en un mot le Prestataire ou le Vendeur, et une...

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Site : https://www.modele-lettre.com

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle / contrat de vente de spectacle

Annulation et remboursement d'un billet d'avion, de train ...

Le remboursement des titres de transport

et des billets de spectacle.

Avant d'acheter un billet ou une prestation de voyage renseignez-vous sur les possibilités d'annulation offertes en cas d'empêchement de dernière minute.

L'achat d'un forfait vacances, d'un billet d'avion ou encore d'une place de spectacle établit un contrat entre le prestataire et l'acheteur. Les deux parties sont donc...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

L'organisation de spectacles / Documentation / Fiches ...

Publié le jeudi 23 septembre 2004

MàJ : 13/07/2016

Quelques notions des étapes à suivre et des organismes à contacter lors de l'organisation de toute manifestation.

Cette fiche ne donne que quelques notions élémentaires pour l'organisation de spectacles. Elle s'adresse donc en priorité à des organisateurs occasionnels ou, tout au moins, à ceux qui n'en ont pas fait leur activité...

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Date: 2017-11-28 22:40:54
Site : http://www.irma.asso.fr

Les aides au spectacle vivant / Documentation / Fiches ...

La Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique ( www.sacem.fr )

Aide aux festivals de musiques actuelles

Ce programme soutient « les manifestations qui favorisent la création et la diffusion d'oeuvres nouvelles ou récentes et qui témoignent d'une prise de risque artistique notamment par la programmation de jeunes auteurs/compositeurs en développement ». Cette aide ne peut...

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Date: 2017-11-28 21:48:34
Site : http://www.irma.asso.fr

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle / prix d un spectacle / production spectacle vivant / contrat de vente spectacle vivant / production spectacle musique

La gestion de la billetterie dans le spectacle vivant ...

 

N°09.1 | septembre 2014

L'émission de billets de spectacles et leur commercialisation obéissent à des règles juridiques, fiscales, contractuelles bien particulières. Voici un rappel des obligations de chaque intervenant (fabricant, organisateur du spectacle, vendeur, spectateur...).

I. L'émission et la conservation de la billetterie

1°) Principe de base en matière de billetterie de...

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Site : http://www.comcom.fr

Thèmes liés : vente de billets spectacle / site de vente de billet de spectacle / billet de spectacle a prix / site achat billet spectacle / achat billet spectacle

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Tour classique à l'Argentine dans le groupe départ de Genève. Prix de groupe basé epsecial avec un minimum...

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Site : http://www.mondovoyages.ch

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle / prix d un spectacle / billet spectacle tarif reduit / reservation spectacles carte visa premier

RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la paye

« Paragraphe 1

« Dispositions communes

« Art. L. 3121-53.-La durée du travail peut être forfaitisée en heures ou en jours dans les conditions prévues aux sous-sections 2 et 3 de la présente section.

« Art. L. 3121-54.-Le forfait en heures est hebdomadaire, mensuel ou annuel. Le forfait en jours est annuel.

« Art. L. 3121-55.-La forfaitisation de la durée du travail doit faire l'objet...

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Site : http://rfpaye.grouperf.com

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle / spectacle d enfant

Billetterie Concert | Billet & Réservation Place Concerts ...

1 avis 10 SOY LUNA LIVE - HALLE TONY GARNIER (LYON)

Vous souhaitez offrir un billet de concert à l'un de vos proches, pour vous détendre en amoureux ou pour assister à un concert avec vos amis ? Avec Ticketmaster vous n'aurez aucun mal à trouver en quelques clics un billet pour le concert de votre choix.

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Site : https://www.ticketmaster.fr

Thèmes liés : reservation billets concert / billet concert spectacle / billet concert lyon / point de vente de billet de concert / prix billet concert

Licences d’entrepreneur de spectacle - Ministère de la Culture

Licences d'entrepreneur de spectacle

Réglementation

Ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles / JO 14-10-1945 p. 6505-6506/ Rectif. : JO 28-10-1945 p. 7002 Consulter l'ordonnance (voir lien ci-contre)

LOI n° 99-198 du 18 mars 1999 portant modification de l'ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles Consulter la loi (voir lien ci-contre)

Décret n°...

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Site : http://www.culturecommunication.gouv.fr

Thèmes liés : spectacle a voir en 2017 / spectacle paris ile de france / contrat de vente d un spectacle / prix d un spectacle / programme spectacle paris octobre 2017

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Autres activités commerciales, industrielles ou artisanales

I. Agences de location

1

Rentrent dans le cadre de la profession d'agent de location et sont, par suite, passibles de la taxe sur le chiffre d'affaires les opérations qui consistent, pour un contribuable, à mettre en rapport les personnes...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle / vente place de spectacle / prix d un spectacle / vente de spectacle tva / vente place theatre

Serge Gainsbourg Gainsbarre Achat Vente Idee Cadeau Billet ...

Photographie recto du billet, place d'entrée de spectacle live collector "Tournée 88" achat et vente,

complet avec contremarque et souche, issues du carnet de tickets de concert d'origine.

  Voir Verso du Ticket au format d'un dos de carte postale.

Spectacle musical de Serge Gainsbourg - Gainsbarre sur scène

(Lucien Ginsburg né le 2 avril 1928 à Paris - décédé le 2 mars 1991 à...

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Site : http://vinyleticketomania.free.fr

Thèmes liés : achat de billets de spectacles billets concerts places / prix d une place de concert / prix d un spectacle / billet concert spectacle / contrat de vente d un spectacle

Vente à distance : délai de rétractation du consommateur ...

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Vous avez un délai de 14 jours pour changer d'avis en cas d'achat par internet ou par téléphone. C'est le droit de rétractation. Si vous exercez ce droit, le vendeur doit vous rembourser le bien ou la prestation de service commandé. Certains contrats ne sont toutefois pas concernés.

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De quoi s'agit-il ?

Principe

Si vous achetez un bien...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle / bon d achat spectacle

Site d'emploi et Recrutement dans la restauration et l ...

Postes recherchés :

Directeur

Petite Lune est créé en 2014 par Eclipse et 2P2L. Rapidement en très forte croissance, nous développons plusieurs lieux de vie culturelle (Guinguettes) à Paris et La Rochelle: La Javelle (2014), Bal de la Marine (2017), Belle Du Gabut (2017), Les Baladeuses (2018). Comprenant une activité bar, restauration, productions de spectacles, résidence artistique,...

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Site : http://www.jobresto.com

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle / bon d achat spectacle

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...

- enlèvement et traitement des ordures ménagères ;

- marchés d'intérêt national.

B. Activités expressément imposées

80

L'imposition de certaines activités des personnes morales de droit public est expressément prévue par la loi.

Ces activités désignées à l' article 256 B du CGI sont les suivantes :

- livraisons de biens neufs fabriqués en vue de la vente ;

- distribution de gaz,...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle / prix d un spectacle / location de salle de spectacle tva

Télécharger | La Maison des Artistes

# 15 décembre 2014 at 2014-12-15T17:50:07+00:000000000731201412

Amélie dit :

Bonjour,

je cherche le formulaire des 1 % a donner avec la facture . mon client qui est une mairie me le réclame mais je ne sais pas de quoi il s'agit et ou le télécharger

et deuxième question je suis salariée depuis 7 mois en plus de mon activité de peintre et j'aimerai ne pas avoir a payer les cotisation...

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Site : http://www.lamaisondesartistes.fr

Thèmes liés : spectacle paris 22 novembre 2014 / spectacle paris 31 decembre 2014 / spectacle a paris le 24 decembre 2014 / spectacle 12 novembre 2014 / spectacle paris 14 decembre 2014

Billetterie Spectacle | Billet & Réservation Place ...

Vous recherchez un billet de spectacle pour un nouveau spectacle musical qui vous intéresse ou des places de spectacles pour enfants ? Avec Ticketmaster, vous pouvez réserver des places de spectacle et des billets de théâtre en seulement quelques clics.

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Chez Ticketmaster, l'achat de billets est sécurisé. Les billets de spectacles sont issus d'un contrat...

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Site : https://www.ticketmaster.fr

TVA - Base d'imposition - Fait générateur et exigibilité ...

TVA - Base d'imposition - Fait générateur et exigibilité - Règles particulières

1

Les développements ci-après sont consacrés à huit catégories d'opérations qui sont régies par des règles particulières.

I. Opérations donnant lieu à l'établissement de décomptes ou à des encaissements successifs

10

En application du a bis du 1 de l' article 269 du code général des impôts (CGI)...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle

Carrefour Spectacles Billeterie - iziva.com

Retour Commande CARREFOUR SPECTACLES

Livraison CARREFOUR SPECTACLES

Les achats de billets effectués sur ce site et fermes are définitifs. ILs ne pourront Fait Donner lieu à échange, ou Remboursement à l'exercice d'ONU droit de rétractation

L'article L.221-28 12 ° ° du Code de la consommation disposer that the droit de rétractation ne can be Exerce verser les Contrats relatifs à des...

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Date: 2017-11-28 20:09:10
Site : http://www.iziva.com

Thèmes liés : remboursement billet spectacle carrefour / achat billet spectacle carrefour / annulation billet spectacle carrefour / perte billet carrefour spectacle / prix d un spectacle

N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.

PROJET DE LOI

visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections

pour les entreprises et les actifs,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : arts du spectacle paris 1 / art du spectacle paris 3 / spectacle paris 15 aout 2015 / spectacle paris 5 mars 2016 / contrat de vente d un spectacle

designer en présentation visuelle - metiers-quebec.org

DESIGNER D'EXPOSITIONS ET D'�?V�?NEMENTS

DIPL�?ME D'�?TUDES COLL�?GIALES D.E.C.

ou

BACCALAUR�?AT SP�?CIALIS�? B.A.

 

Consulte également la section " liens recommandés " (dont des vidéos de designers de présentation qui parlent de leur travail).

 

T�?CHES ET RESPONSABILIT�?S :

 

En tant que designer en présentation visuelle; tu auras pour tâches de dessiner,...

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Date: 2017-10-30 21:57:45
Site : http://www.metiers-quebec.org

Thèmes liés : spectacles d'humour quebec 2014 / decoration salle de spectacle / spectacle d'humour a quebec / spectacle d humour a quebec / contrat de vente d un spectacle

«L’Ananassurance» de Dieudonné, une entreprise faussement ...

L'humoriste et sa femme ont lancé en décembre dernier un nouveau service lié au monde de l'assurance. En réalité, un simple cabinet de courtage comme un autre qui risque de beaucoup souffrir de la réputation sulfureuse de ses fondateurs.

Le sigle de l'Ananassurance.

En décembre 2015, Dieudonné a ajouté un nouveau produit à son échoppe, au milieu des goodies quenelle et des DVD de...

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Date: 2017-11-28 22:49:38
Site : http://www.slate.fr

Thèmes liés : contrat de vente d un spectacle

Marseille | La "guerre" de Dieudonné aura-t-elle lieu au ...

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Le spectacle a été "annulé" par la Ville, mais les places restent en vente...

Le nouveau spectacle de Dieudonné a été programmé au Dôme (salle municipale) avant d'être "annulé" par la Ville de Marseille. Une stratégie risquée. Photo david nathan

Je crois qu'il y a comme un souci..." a tweeté et persiflé le socialiste Benoît Payan, en affichant une page du site internet de...

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Date: 2017-11-28 19:45:16
Site : http://www.laprovence.com

Thèmes liés : salle de spectacle le dome marseille / acheter des places pour le spectacle de dieudonne / vente place de spectacle / contrat de vente d un spectacle / fnac billetterie spectacle marseille

Les métiers de l'audiovisuel et du cinéma - Métiers ...

Les métiers de l'audiovisuel et du cinéma

Domaines : Art - Culture - Audiovisuel, Information - Communication

Dernière mise à jour : 27/11/2015

De la préparation d'un film à sa sortie en salle, des dizaines de professionnels apportent leurs compétences techniques afin que le projet se concrétise.

Liens utiles

Introduction

Numérisation des films, 3D, nouveaux...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Thèmes liés : piece de theatre pour l'ecole gratuit / spectacle de l ecole de musique / piece de theatre sur l'ecole / piece de theatre l'ecole des femmes / piece de theatre a l ecole

Conditions pour annuler un achat fait par Internet

Vous n'avez pas reçu le bien ou le service :

dans les 30 jours suivant la date convenue par écrit avec vous;

dans les 30 jours suivant la date de l'achat, si aucune date n'est indiquée dans le contrat.

Services de transport, d'hébergement ou de restauration

Vous n'avez pas reçu les documents nécessaires pour avoir accès aux services payés (par exemple, des billets d'avion) à la date...

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Site : http://www.opc.gouv.qc.ca

Thèmes liés : achat billet spectacle en ligne / achat billet spectacle occasion / contrat de vente d un spectacle / vente billet spectacle occasion / achat billet spectacle

Comment réserver un billet de spectacle | BilletReduc.com

BilletReduc.com Sortez Maintenant

Comment Réserver ?

Pour réserver vos places de spectacles avec BilletReduc.com, il vous suffit de choisir la date du spectacle désirée, d'enregistrer vos coordonnées puis de choisir le nombre de places souhaité pour cette date.

Vous aurez alors soit la possibilité de pré-réserver, soit de réserver avec paiement intégral du prix des places en fonction...

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Site : billetreduc.com

Thèmes liés : reservation de place de spectacle / reservation place de theatre / reservation spectacle vente billet / reservation billet de spectacle / prix place de spectacle